Les neveux et nièces ne font pas partie des héritiers réservataires. Dans certains cas, ils peuvent être appelés à la succession comme héritiers légaux de votre patrimoine. Vous pouvez également les désigner comme héritiers par testament ou leur faire bénéficier d’une donation. Cependant, une telle donation ou succession neveux /nièces est lourdement imposée, à 55%. Pour réduire au maximum les droits de succession neveux / nièces, privilégiez l’assurance vie.
Quelle place pour les neveux et nièces dans l’ordre de succession ?
Les règles de « dévolution légale » qui déterminent l’ordre des héritiers dans législation actuelle ne prévoient pas de place particulièrement avantageuse pour les neveux et nièces. Contrairement aux enfants, ils ne sont pas héritiers réservataires.
Dans certaines situations, les neveux et nièces peuvent hériter en « représentation successorale » d’un de leurs parents, soit parce que ce parent (frère ou sœur du défunt) est décédé, soit parce qu’il ou elle a renoncé à sa part d’héritage en leur faveur.
En l’absence de disposition particulière, les neveux et nièces sont donc peu fréquemment héritiers légaux.
Cependant, vous pouvez léguer une partie de vos biens à vos neveux et nièces par testament, dans le respect de la réserve héréditaire si vous avez des enfants ou un conjoint.
Quels sont les droits de succession neveux / nièces ?
Que vos neveux et nièces héritent d’une partie de votre patrimoine en représentation d’un de leur parent ou directement par un legs que vous ferez par testament, ils seront soumis à une lourde fiscalité.
Dans le premier cas où les neveux et nièces héritent en représentation d’un parent prédécédé, les droits de succession qu’ils auront à payer s’élèvent à 35 % jusqu’à 24 430 euros et à 45% au-delà de cette somme, après un abattement de 15 932 euros.
Dans le deuxième cas, succession neveux et nièces en direct, les droits de succession s’élèvent à 55% du patrimoine hérité après application d’un abattement de 7 967 euros.
Peut-on faire des donations aux neveux et nièces ?
Si vous souhaitez léguer une partie de votre patrimoine à vos neveux et nièces, il est essentiel que vous preniez vos dispositions.
En effet, les donations de votre vivant vont permettre de réduire les droits de succession. Vos neveux et nièces peuvent bénéficier d’une exonération de 31 865 € sur les donations qui rentrent dans le cadre du don familial, aussi appelé don Sarkozy. Un don familial est un don financier fait à un descendant majeur par un donateur âge de moins de 80 ans. Si vous avez moins de 80 ans et que vous n’ayez pas vous-mêmes de descendance (article 790 G du code général des impôts) vous pouvez faire bénéficier vos neveux et nièces âgés de 18 ans ou plus de cette exonération.
Pensez à l’assurance vie pour vos neveux / nièces
Afin de réduire au maximum les droits de succession, vous pouvez privilégier l’assurance vie. En effet, lors de la succession, ces contrats bénéficient d’importantes exonérations. Lorsque vous souscrivez à une assurance vie, vous pouvez choisir librement vos bénéficiaires en cas de décès.
Dans le cas où vous désignez vos neveux ou nièces comme bénéficiaires, le capital et les intérêts du capital versé avant l’âge de 70 ans ne sera pas imposé, et ce, jusqu’à 152 500 €. Pour les versements effectués après 70 ans, l’exonération tombe à 30 500 €, mais les intérêts restent exonérés.
Si vous souhaitez léguer une partie de votre patrimoine financier à vos neveux et nièces, il est donc conseillé de prendre vos dispositions en choisissant notamment les contrats d’assurance vie.
N’hésitez pas solliciter l’aide de nos experts pour optimiser la transmission de votre patrimoine à vos proches. Ils vous éviteront d’exposer votre famille à des droits de succession ou des droits de donation élevés.