Jusqu’où iraient certains pour échapper aux droits de succession ? Jusqu’à remplacer une mère décédée prématurément par sa fille, affirment un mathématicien et un gérontologue russes. Ils accusent en effet la famille de Jeanne Calment, la Française doyenne de l’humanité, d’avoir substitué à Jeanne sa fille Yvonne afin de ne pas voir le patrimoine familial amputé des droits de succession au décès prématuré de Jeanne.
Une anomalie statistique
Jeanne Calment est une célébrité non seulement en France, mais dans le monde entier. En effet, elle détient, à ce jour, le record de longévité prouvé par des documents officiels. Son acte de naissance atteste de sa naissance le 21 février 1875 et son acte de décès de son décès le 4 août 1997, 122 ans plus tard.
De nombreux chercheurs scientifiques se sont penchés sur le cas de Jeanne Calment pour chercher à expliquer cette longévité exceptionnelle. Parmi eux, le mathématicien russe Nikolay Zak considère que la longévité de Jeanne Calment n’est pas seulement exceptionnelle. Pour lui , elle est statistiquement impossible étant donnés l’histoire de sa famille et son environnement général. Le gérontologue russe Valery Novoselov est du même avis. Les scientifiques s’accordaient généralement avant le décès de Jeanne Calment sur le fait que la vie humaine ne pouvait dépasser 115 ans.
Une fraude aux droits de succession?
Les deux chercheurs russes concluent à une fraude organisée par la famille de Jeanne Calment. Jeanne Calment n’aurait jamais atteint l’âge de 122 ans. Elle serait en réalité décédée en 1934, à l’âge de 59 ans. Son mari Fernand aurait alors remplacé sa femme par leur fille unique, Yvonne, née le 19 janvier 1898. Il s’agirait donc d’une imposture. Jeanne aurait été en réalité Yvonne, et serait décédée à 99 ans.
À l’appui de cette hypothèse, de nombreuses preuves indirectes: La (prétendue) Jeanne a fait détruire tous ses papiers personnels avant de mourir, au lieu de les léguer à sa ville d’Arles. Le mari d’Yvonne, Joseph Billot, est venu habiter chez les Calment après le (prétendu) décès de sa femme…
Toujours d’après les chercheurs russes, le motif de cette usurpation d’identité aurait été la fraude aux droits de succession. En effet, avant 2007 les époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts n’étaient pas, comme c’est le cas aujourd’hui, exonérés de droits de succession. Fernand aurait donc voulu éviter que le capital familial soit amputé par les droits de succession au décès de sa femme. L’usurpation d’identité, le remplacement d’une femme de 59 ans par sa fille de 35 ans, aurait été rendue possible par le trouble des années avant et pendant la 2e guerre mondiale.
Pas besoin de frauder pour transmettre
La vérité ne sera connue avec certitude, éventuellement, que par des tests ADN sur les restes d’Yvonne et de Jeanne.
En attendant, cette histoire familiale hors du commun nous rappelle l’importance de la préparation de la transmission du patrimoine familial. Pas besoin d’une fraude aussi dangereuse, et certainement pénible pour tous, que l’usurpation d’identité. Ceux qui ne veulent pas voir leur patrimoine amputé un peu plus par les droits de succession à chaque génération ont à leur disposition des moyens parfaitement légaux pour le transmettre dans les meilleures conditions.
Les abattements sur droits de transmission renouvelables tous les 15 ans, les dons familiaux, la donation au dernier vivant, les donations avec réserve d’usufruit ou la transmission d’entreprise sous pacte Dutreil font partie des nombreux dispositifs qui permettent de réduire par anticipation les droits de succession.
Ces dispositifs sont mis en place par l’État pour favoriser la transmission du patrimoine familial aux jeunes générations au moment où elles en ont le plus besoin et peuvent mieux le faire fructifier. Ils sont importants pour le dynamisme de l’économie.
MaSuccession.fr est à votre service si vous voulez prendre de telles dispositions pour votre famille.
Crédit photo: montage à partir de photos Wikipedia, acte de naissance de Jeanne Calment et photo à l’âge de la substitution présumée